Photo G. FRETELLIERE
Elle était organisée par le comité local du Front de Gauche. Le lieu (Gastines) et l'heure (19h30) n'étaient pas très favorables. Cependant 15 personnes étaient présentes. Dommage qu'une seule journaliste se soit déplacée et que le compte-rendu soit si court (mais correct).
Principaux intervenants :
- Bernard BREUX, membre du PCF, vice-président de Le Mans Métropole et président de la commission locale de l'eau (CLE) Sarthe Amont.
- Hervé DELAUNE, adjoint au maire d'Asnières sur Vègre, qui, avec d'autres militants, a mené une enquête dans les communes du canton.
- moi-même en tant qu'ancien responsable de Sablé Environnement (association de défense de l'environnement très active dans les années 90) et membre du syndicat d'eau de la Martinière et du syndicat d'assainissement de la Bouverie de 2001 à 2008.
LES AUTORITÉS COMPÉTENTES EN MATIÈRE D'EAU POTABLE
Les communes sont responsables du service public de distribution d’eau potable. Elles assument cette responsabilité (maîtrise d’ouvrage) directement ou la transfèrent à un groupement de communes. Il peut s’agir d’un syndicat spécifique (syndicat intercommunal d’adduction en eau potable - SIAEP) ou à vocation multiple (SIVOM) ou d’une communauté de communes.
Première curiosité : la carte des "syndicats" recouvre rarement la carte des cantons ou des communautés de communes et autres intercommunalités.
Exemple, pour le canton de Sablé, il y a 4 collectivités gestionnaires (1)
- Syndicat d'eau de la Martinière (près de 19 000 habitants) : Sablé et communes environnantes (Courtillers, Juigné, Louailles, Pincé, Solesmes, Souvigné, Vion)
- Syndicat de Bazouges (près de 6 000 habitants) : concerne surtout le canton de La Flèche mais intègre également N D du Pé et les écarts de Précigné.
- Syndicat Parcé - Poillé (5 500 habitants) : à cheval sur le canton de Sablé (Asnières, Auvers, Avoise et Parcé), celui de Brûlon et celui de Malicorne.
- La commune de Précigné pour le centre bourg (les écarts étant desservis par le syndicat de Bazouges !!!)
Seconde curiosité : la carte des syndicats d'assainissement ne recouvre pas nécessairement celle des syndicats d'eau.
Toujours dans le canton de Sablé : le syndicat d'assainissement de la Bouverie ne compte que 2 communes (Sablé et Solesmes) beaucoup moins que pour l'eau. En fait, il y a beaucoup plus de station d'épuration que de station de production. Il faut ajouter qu'à Sablé, les 3 grands de l'agro alimentaire (Bel, Charal et LDC) ont leur propre station d'épuration (mais Charal et LDC ont le même point de rejet dans la Sarthe ce qui ne facilite pas la recherche des responsabilités en cas de pollution)
Quelles évolutions ?
La loi de réforme territoriale prévoit "La rationalisation et la réduction des structures compétentes en matière d'eau potable". Sage préconisation face au maquis administratif existant mais si le préfet de la Sarthe veut aller à marche forcée comme pour les communautés de communes, ça va mal se passer. Car des fusions éventuelles de syndicats ou la modification de leur périmètre posent d'énormes problèmes qui ne peuvent se résoudre en quatre coups de cuiller à pot.
(1) Post Scriptum : Un arrêté préfectoral du 22 décembre 2011 a entériné deux changements importants :
- Fusion des SIAEP de la Martinière et de Bazouges sur le Loir et extension du syndicat issu de la fusion à la commune de Précigné
- Fusion des SIAEP de Chantenay Villedieu et de Poillé sur Vègre,
LES EXPLOITANTS.
Pour produire et distribuer l'eau potable, il y a deux solutions possibles :
La régie directe : La commune ou le syndicat gèrent directement avec du personnel municipal.
La délégation de service public : L'autorité compétente confie la gestion du service à une entreprise privée après un appel d'offre. Les contrats sont de 12 ans.
Il y a plusieurs formes possibles de délégation. A Sablé, il s'agit de l'affermage : le syndicat est propriétaire des installations (usine de traitement, châteaux d'eau, canalisations...) et est responsable des investissements ; le "fermier" s'occupe du fonctionnement et touche une redevance fixée par le contrat pour faire face à ses obligations. L'avantage de l'affermage par rapport à d'autres types de délégations est que le retour en régie ("municipalisation") ne pose pas de problème technique, d'autant que le nouvel exploitant a l'obligation de reprendre les salariés de l'ancien exploitant qui le souhaitent.
Quel est l'avantage de la délégation ?
En théorie, aucun bien au contraire car le délégataire devant rémunérer ses actionnaires, le coût du service ne peut pas être plus faible à compétence égale des personnels. Elle ne pourrait se justifier que pour des petites communes ou de petits syndicats manquant de moyens.
En réalité, beaucoup de passages au privé se sont faits quand une commune avait des difficultés financières. Ce fut le cas, à Sablé, à l'époque de Joël Le Theule non sans oppositions comme celle de notre regretté camarade René Lemarchand. Le moins que l'on puisse dire est que beaucoup de privatisations se sont faites, à l'époque, dans une grande opacité sans même parler de corruption avérée comme à Grenoble.
Le rapport des forces actuel.
En Sarthe comme en France, environ les 2/3 des communes et syndicats ont confié la gestion de leur service au privé ce qui est une sorte de record en Europe. Cependant, La Flèche, Le Mans et l'agglomération mancelle sont en régie.
Il y a 3 grands groupes privés dominants : Veolia - eau, Lyonnaise des Eaux et SAUR. Plus des entreprise de petite taille qui se partagent les restes.
Le fermier du syndicat d'eau de la Martinière est le groupe Veolia - eau (CGE) qui gère également le syndicat d'eau de Bazouges et le bourg de Précigné mais avec le filiale CFSP ; la STGS, société originaire de la Manche, gère le syndicat de Parce, Poillé, Auvers (seul exemple en Sarthe)
Il faut noter que le syndicat d'assainissement de la Bouverie n'est plus géré par Veolia. En effet, la commission d'appel d'offres puis le conseil syndical ont décidé, fin 2003, de confier le contrat à la SOAF (sic !) devenue depuis Nantaise des Eaux, petite société régionale (qui exploite le service d'eau d'Ecommoy) passée récemment sous le contrôle de la Gelsenwasser ("eau de Gelsen"), société allemande originaire de Gelsenkirchen, ville de la Ruhr. Ce fut épique (cf. mon article sur le prix de l'eau à Sablé). En effet, contrairement aux "traditions", il n'y avait pas que les 3 sociétés soumissionnaires habituelles mais un quatrième larron - la SOAF - qui proposant un prix nettement moins élevé que Veolia emporta le marché au grand dam de l'entreprise en place depuis le départ.
Conclusion : pour la régie directe.
La régie directe laisse toute son indépendance à la collectivité mais, en plus, comme on le verra plus loin, la régie directe, sauf exceptions, coûte moins cher à l'usager.
Il est donc nécessaire et possible de municipaliser à l'occasion de la renégociation des contrats. Celui de Veolia avec le syndicat de la Martinière arrivait à échéance fin 2010. La liste PS aux municipales à Sablé, en 2008, s'était prononcée pour la régie directe. Je ne sais pas ce que proposaient les listes dans les autres communes du syndicat. Quoi qu'il en soit, il ne semble pas que quiconque se soit prononcé en faveur de la municipalisation au cours des débats. Pas le moindre communiqué et, a fortiori, pas de campagne d'opinion sur ce thème.
Il est vrai que Veolia l'a joué plus fin qu'en 2003 en proposant une baisse significative du prix. Ce qui prouve une chose : les superprofits que réalisait jusque là cette entreprise aux dépens des usagers.
ORIGINES DE L'EAU POTABLE ET CAPACITÉS DE PRODUCTION.
Il y a 2 origines pour l'eau potable :
Les eaux superficielles
Cas très exceptionnel en Sarthe mais concernant de grosses collectivités. Ainsi, le syndicat de la Martinière prend l'eau dans la Sarthe, en amont de Sablé (au lieu dit "la Martinière") et la rend potable dans l'usine située juste à côté. Cette usine a été rénovée à plusieurs reprises et devrait l'être encore en 2012 afin de se mette aux normes. Le Mans capte l'eau dans l'Huisne et la traite à l'usine de l'Épau. Idem à la Ferté Bernard avec sa propre usine.
Le fait que le syndicat ait une seule source d'approvisionnement crée un risque en cas de pollution de la rivière. Le syndicat de la Martinière y a répondu en construisant un bassin de storage qui permet de stocker de l'eau potable pour plusieurs jours (ce qui n'est pas le cas au Mans). Autre sujet de préoccupation : le faible niveau d'étiage lié aux sécheresses de plus en plus fréquentes et aux prélèvements croissants par l'agriculture (les prélèvements pour l'eau potable font baisser le niveau en amont mais l'accroissent en aval de la station d'épuration). Par contre, il reste à mettre en place un périmètre de protection de la prise d'eau (la procédure est en cours mais aurait dû avoir lieu depuis bien longtemps)
Les eaux souterraines
Elle sont utilisées dans presque tout le reste du département (La Flèche utilise à la fois l'eau de la rivière et une nappe) grâce à des captages réalisés par des forages. Les 3 autres communes ou syndicats desservant le canton pratiquent de tels forages. Risques : assèchement ou pollution de la nappe : exemple le captage de Poillé devenu obsolète.
Répartition des volumes produits :
Le syndicat de la Martinière a une capacité de production qui excède très largement les besoins des simples particuliers (environ 20 000 habitants) puisque sa capacité est 4 fois supérieure.
Explication : les 3 grands industriels de l'agro-alimentaire ont des très gros besoins en eau potable de très bonne qualité. On peut ajouter quelques grosses collectivités comme la cité scolaire ou la commune de Sablé (et la CdC)
Tendance générale à la baisse de la consommation du fait d'économies.
LE PRIX DE L'EAU.
C'est très hétérogène :
Exemple pour 120 m³par an en 2011 (en €) : Sablé : 195 ; Parcé : 275 ; Précigné ville : 237 ; Précigné campagne : 227. Soit de 1 à 1,5 environ.
Variations de prix pour 120 m³ par an en Sarthe en 2009 : de 1,36 à 2,28 € TTC (le m³ ?)
Pourquoi ces différences ?
1° Chaque autorité compétente (IDE) est libre de ses prix. Il n'y a pas, en France, de prix indicatif ou de plafond.
2° Les écarts de coût d'accès à l'eau brute sont très faibles mais il y a des écarts considérables concernant le prix de l'abonnement : En Sarthe, en 2009, il va de 0,64cts à 1,016 € ; en 2011, il atteint 127 € pour 120 m³à Parcé soit près de 50% du prix. Quand le prix de l'abonnement est élevé, cela défavorise les foyers modestes car l'abonnement ne dépend pas de la consommation.
3° Le prix est généralement plus cher quand il s'agit de gestion déléguée. Néanmoins, on a parfois de bonnes surprises quand il y a des renouvellements de contrats (voir plus haut : le cas du syndicat de la Martinière) ce qui prouve qu'il y a eu des bénéfices indus antérieurement. Ainsi : entre 2010 et 2011, la tranche de moins de 40 m³passe, pour ce syndicat, de 0,60 à 0,48 € le m³, soit une baisse de 20% !
4° Les frais fixes étant au mieux stables mais souvent en hausse du fait des exigences croissantes de qualité, si la consommation diminue, il est souvent nécessaire d'augmenter les tarifs.
5° Paradoxalement, plus les investissements ont été importants, plus le prix de l'eau est élevé mais il est possible de "lisser" les prix pour éviter les dents de scie dans l'évolution des prix.
Des tarifs souvent dégressifs :
Partout, il y a des tranches de consommation mais la dégressivité est variable.
Exemple pour La Martinière : la tranche à plus de 200 000 m³ (les trois très gros consommateurs) coûte 0,31 € le m³ alors que la tranche 2 (au dessus de 40 m³ et jusqu'à 120 ???) est à 0,66 soit plus du double.
Trois questions :
- Faut-il remettre en cause ces tranches qui peuvent avoir pour conséquence de pousser à la consommation et qui, en tout état de cause, favorisent les gros industriels de l'agro-alimentaire qui, par ailleurs, sont très exigeants sur la qualité ?
Pas facile car ce sont des gros pourvoyeurs d'emplois et l'eau est une de leurs matières premières essentielles mais on pourrait prévoir d'autres modulations
- Faut-il mettre en place un "tarif social" comme pour l'énergie ?
Il y a des expériences dans ce domaine. Proposition : gratuité pour les premiers m³ mais il faut revoir également les abonnements.
- Faut-il mettre en place un tarif national ?
Idée intéressante mais très difficile à mettre en place
LA QUALITÉ DE L'EAU POTABLE.
Elle s'est considérablement améliorée ce qui rend scandaleux la propagande des entreprises de production d'eau en bouteille. D'autant que l'eau du robinet est de 100 à 200 fois moins chère au litre que l'eau en bouteille. Message à faire passer auprès des personnes aux revenus modestes.
La qualité de l'eau ne change pas significativement selon le mode de gestion (régie directe ou délégation) car tous les exploitants sont soumis aux mêmes normes de qualité.
Les contrôles sont faits régulièrement et publiés dans les mairies et sur les quittances. Un rapport annuel est consultable sur le site de la DDASS (pays-de-la-loire.sante.gouv.fr)
LA GESTION DE LA RESSOURCE
Agences de bassin et CLE :
La loi sur l'eau de 1964 a créé un comité national de l'eau. Et des agences de l'eau chargées de la gestion concertée de l'eau par grands bassins hydrologiques. Il y en a 6 en France ; nous dépendons de l'agence "Loire Bretagne" qui s'étend jusqu'aux sources de l'Allier (dans le département de la Lozère !)
Les agences sont administrées par des comités de bassin. Celui de Loire-Bretagne regroupe 190 personnes (40% pour les diverses collectivités, 40% pour les usagers au sens large - donc : industriels et agriculteurs - et 20% pour l'État et ses services).
Les agences de bassin sont financées par une redevance qui intervient dans le prix de l'eau payé par le consommateur. En théorie pour financer des actions innovantes mais,en pratique, les agriculteurs en profitent plus.
Chaque agence est subdivisée en un grand nombre de commissions locales de l'eau( CLE) correspondant au bassin d'une rivière voire à une partie de ce bassin. Il y a 4 CLE qui concernent le département de la Sarthe mais débordent sur d'autres départements : Sarthe amont et Sarthe aval, Huisne et Loir.(http://www.bassin-sarthe.org)
Chaque CLE est administrée selon une clé de répartition à peu près équivalente et est obligatoirement présidée par un élu. Il s'agit donc de Bernard Breux pour Sarthe Amont.
Le CLE Sarthe Aval regroupe 194 communes (Sarthe, Mayenne et Maine et Loire). Il est composé de 53 membres (28 + 14 +11) et est présidé par Daniel Chevalier (Maire de Juigné ; vice Président de la CdC - droite). L'un des 3 vice-présidents est le maire d'Avoise, Antoine de Ponton d'Amécourt qui est également de droite et également membre du conseil de la CdC de Sablé sur Sarthe : un vrai verrouillage !
On a la surprise de constater que la mise en place des CLE s'est faite de façon très échelonnée puisque la mise en place de celui de Sarthe Amont ne date que du 24 novembre 2010 ! Alors que celui de l'Huisne date de 1999 et celui de Sarthe Amont de 2003. Serait-ce que Fillon ne s'intéresse pas à la gestion de l'eau ???
Les SAGE ou Schéma d'aménagement et de gestion des eaux.
Ils sont élaborés par les CLE. Cela prend plusieurs années. Le projet est débattu avec tous ceux qui le souhaitent mais Bernard Breux a constaté qu'il y avait souvent peu de personnes aux réunions. Ensuite, le SAGE est soumis à enquête publique et si l'avis est favorable, le préfet valide le SAGE.
Du fait de l'écart considérable au démarrage, on a des situations très contrastées : si le SAGE de l'Huisne est adopté et que celui de Sarthe Amont est sur le point de l'être, celui du Loir est encore en cours et celui de Sarthe Aval ne fait que démarrer.
Le SAGE Sarthe Amont a mis l'accent sur la qualité de la ressource en eau. Par exemple, le maintien ou la réhabilitation des zones humides : les communes doivent procéder à une cartographie et cela réserve des surprises car si beaucoup ont été asséchées d'autres se révèlent de façon inattendue ; conflit fréquent avec les agriculteurs mais également avec des communes car elles ne sont pas urbanisables. Idem pour les zones d'expansion des crues. Autre exemple : protéger les captages de la pollution et de l'assèchement.
Sur les 155 captages en service au 31 juillet 2009 : 89 ouvrages (57,4%) bénéficient d'un périmètre de protection, 31 ouvrages (20%) ont des procédures en cours, 32 ouvrages (20,7%) seront abandonnés, 3 (1,9%) n'ont pas de procédure engagée. Bernard Breux pense que l'abandon de 20% des captages est inquiétant car toutes les ressources doivent être sauvegardées pour des besoins éventuels en cas de sécheresse.
Autre exemple : moins du tiers des rivières de la Sarthe ont un "bon état écologique de l'eau". Cela ne veut pas dire que la qualité de l'eau potable est mauvaise mais qu'il faut des traitements importants.
A Sablé, l'association de pêcheurs (avec Roger Dumartinet) puis "Sablé Environnement" ont mené bataille, principalement dans les années 90, pour la qualité de l'eau sortant des stations d'épuration de la Ville et des 3 industriels de l'agro-alimentaire ; en grande partie contre la Municipalité qui ne voulait pas froisser les industriels.. Toutes les stations ont été refaites et la qualité de l'eau à la sortie de Sablé s'est nettement améliorée.
Eau et agriculture :
L'agriculture est la principale consommatrice d'eau. Et si, après la consommation industrielle et l'usage domestique, l'eau repart à la rivière (certes, non potable), ce n'est pas le cas de l'agriculture.
Réduire les prélèvements est donc aussi important que d'éviter l'excès d'épandage de produits chimiques. Il faut savoir que l'autorisation de prélèvement de la ressource accordée aux agriculteurs ne tient pas compte de l'évolution éventuelle des besoins en eau de l'agriculteur (variations de surface, cultures plus ou moins gourmandes en eau). Il faudrait une révision annuelle des autorisations (et, certainement, une réduction des surfaces en maïs).
Remarque importante : les agriculteurs qui font un forage ne paient pas l'eau à un syndicat ; ils ne paient que le coût des infrastructures.
CONCLUSION.
Une réunion très intéressante qui a permis de prendre encore plus conscience des enjeux d'une gestion écologique de l'eau.
A signaler : L'association "Rivières Vivantes - Amis de l'Huisne et de la Sarthe"", créée en 1969, qui publie un bulletin du même nom distribué gratuitement à 15 000 exemplaires. Cette association est présente principalement au Mans et dans les environs. Elle fait un très gros travail pour "la défense des rivières" dans tous ses aspects.